MAILLE DE FRANCE
Présentation de la marque MAILLE DE FRANCE
Déposée le 10 janvier 1980 par la Société Anonyme (SA) MAILLE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAILLE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MAILLE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1165689.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque MAILLE DE FRANCE est expirée depuis le 10 janvier 1990.
MAILLE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-32
Inscription - Transmission de propriété n°45541 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°30548 - Publication au BOPI
Inscription le 7 juin 1988 - Transmission de propriété n°30548 - Publication au BOPI 1988-06-07
Inscription - Transmission de propriété n°14849 - Publication au BOPI